Philippe Barbedienne

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De: Philippe Barbedienne
représentant de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest
Objet:
membres du comité permanent
1o Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-4 du code de l'environnement
Mme la sous-directrice de la qualité du cadre de vie, représentante du ministre chargé de l'équi pement, ou son représentant
2o Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
DEVL1413787S(source BODD)
désignation
10 Juillet 201410/07/2014
De: Philippe Barbedienne
représentant de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest, titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="2014-06-06"
DEVL1412175A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Philippe Barbedienne
Objet:
membres du comité permanent
1o Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-4 du code de l'environnement
– le président de la Société nationale de protection de la nature (SNPN)
2o Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
DEVL1315675S(source BODD)
désignation
10 Juillet 201310/07/2013
De: Philippe Barbedienne
représentant de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest, titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="2013-06-17"
DEVL1313983A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Philippe Barbedienne
représentant de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
DEVN0913574A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Philippe Barbedienne
Objet:
membres du comité permanent
2. Sept représentants
au titre de la catégorie des membres
mentionnés à l'article R. 133-5
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914247S(source BODD)
désignation
10 Août 200910/08/2009
De: Philippe Barbedienne
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Philippe Barbedienne
représentant la SEPANSO
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
JORFTEXT000000444441(source JORF)
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Barbedienne (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a
ATEN0210086A(source BODD)
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Barbedienne (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Barbedienne (Philippe)
de la SEPANSO
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000749545(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Barbedienne (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194312(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.